Mentions légales

Santégraphie ( https://santegraphie.fr) est un site édité par le Groupement d'Intérêt Public de santé (ci-après SESAN), structure de droit privé régie par l’article L6133-1 du Code de la Santé Publique, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 - Siret 513 654 715 000 46 - contact@sesan.fr ), au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004.

A ce titre :

Hébergement

La société Claranet SAS (18-20, rue du Faubourg du Temple 75011 Paris - RCS de Paris B 419 632 286) est hébergeur du site ( https://santegraphie.fr) au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

SESAN est l’auteur du site ( https://santegraphie.fr) au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Conception graphique et technique du site

JDev
société basée à PERROS-GUIREC
(siège social de l'entreprise)
Tél: +33 (0)6 79 83 72 71
SIRET : 833 177 496 000 19
En savoir plus

Inetum
145 boulevard Victor Hugo
93400 Saint-Ouen
Tél: +33 (0)1 44 04 50 00
SIRET : 385 365 713 004 57
En savoir plus

Protection des données à caractère personnel

SESAN est engagé dans la protection de vos données personnelles conformément aux lois et réglementations en vigueur. Vous trouverez tous les détails des opérations de traitement de vos données personnelles dans la Politique de protection des données en cliquant ici.

Cookies

Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet de supprimer la présence de cookies.

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le santegraphie.fr, des cookies sont installés sur son logiciel de navigation (via ordinateur, mobile ou tablette).

Ces cookies permettent essentiellement :

  • d’afficher, lors de votre première visite, le bandeau signalant la présence de cookies et la faculté que vous avez de les accepter ou de les refuser ;
  • de permettre l’authentification des utilisateurs et la gestion de leur session;
  • d’établir des mesures statistiques anonymes de fréquentation et d’utilisation du site ;

L’utilisateur consent à l’installation de ces cookies pour une durée de treize (13) mois.

L’utilisateur dispose de la faculté d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Des cookies sont installés sur le logiciel de navigation de l’utilisateur lors de son accès sur le site santegraphie.fr. Ils servent à enregistrer les informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site. Ces cookies sont des données non identifiantes, permettant au site internet de lui proposer le meilleur service possible et de réaliser des statistiques de visites. L’utilisateur a la possibilité de supprimer la présence des cookies dans les paramètres de son logiciel de navigation.

Mesure d'audience

Les services de mesure d’audience permettent de générer des statistiques de fréquentation utiles à l’amélioration du site. Santegraphie.fr utilise Piwik-pro dont vous pouvez consulter la politique de confidentialité ici (https://piwikpro.fr/privacy-security/).